Les délibérations du Conseil Municipal et les procès verbaux

PROCHAINE REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

Vendredi 9 août 2024

à 19 h 00

à la Mairie.

ORDRE DU JOUR :

1) Approbation du procès-verbal du dernier conseil municipal du 3 juillet 2024.

2) Présentation du RPQS du SIAEP Basse Limagne 2023.

3) Présentation du RPQS du SBA 2023.

4) Présentation du rapport d’activités de Billom Communauté 2023.

5) Vote de décisions modificatives du budget 2024.

6) Délibération pour le passage 100 % LED avec Territoire d'Energie 63

7) Questions diverses.

Procès-verbaux du Conseil Municipal

PV CM du 24/05/2024 (1457Ko) publié le 05/07/2024 à 18:41
PV CM du 12/04/2024 (310Ko) publié le 17/06/2024 à 15:30
PV CM du 15/01/2024 (108Ko) publié le 17/06/2024 à 15:28
PV CM du 10/11/2023 (2918Ko) publié le 19/01/2024 à 18:32
PV CM du 04/09/2023 (1932Ko) publié le 13/11/2023 à 09:00
PV du 09/06/2023 (4536Ko) publié le 07/09/2023 à 11:48
PV du 31/03/2023 (247Ko) publié le 16/06/2023 à 14:56
PV du 10/02/2023 (2133Ko) publié le 03/04/2023 à 10:52

Les délibérations du Conseil Municipal

Validation des travaux de réfection du toit de la salle polyvalente (401Ko) publié le 17/06/2024 à 15:13
Choix du maçon pour la réparation du mur des Granges (492Ko) publié le 17/06/2024 à 15:12
Renouvellement convention mise à disposition des locaux ALSH 2024 (455Ko) publié le 17/06/2024 à 15:11
Renouvellement de la convention de partenariat avec l'ALSH 2024 (478Ko) publié le 17/06/2024 à 15:11
Mandatement du CDG63 pour la procédure de mise en concurrence participation prévoyance (895Ko) publié le 17/06/2024 à 15:11
Liste des délibérations du 24/05/2024 (299Ko) publié le 06/06/2024 à 11:48
Révision des tarifs du cimetière et création de cave-urne (425Ko) publié le 17/06/2024 à 15:17
Implantation d'un distributeur de pizza (441Ko) publié le 17/06/2024 à 15:17
Mise à jour du RIFSEEP (857Ko) publié le 17/06/2024 à 15:16
Adhésion à la mission Appui Territorial du CDG 63 (461Ko) publié le 17/06/2024 à 15:16
Vote du budget primitif communal 2024 (479Ko) publié le 17/06/2024 à 15:15
Vote des taux des taxes 2024 (445Ko) publié le 17/06/2024 à 15:15
Affectation du résultat 2023 sur 2024 (405Ko) publié le 17/06/2024 à 15:14
Approbation du compte de gestion communal 2023 (496Ko) publié le 17/06/2024 à 15:14
Approbation du compte administratif communal 2023 (439Ko) publié le 17/06/2024 à 15:14
Liste des délibérations du 15/01/2024 (355Ko) publié le 22/01/2024 à 17:19
Modification du contrat de location de la salle polyvalente (517Ko) publié le 01/02/2024 à 09:52
Demande de subventions pour la réfection du toit de la salle polyvalente (442Ko) publié le 01/02/2024 à 09:50
Création de poste pour avancement de grade (458Ko) publié le 01/02/2024 à 09:50
Modification des statuts du SIAREC (805Ko) publié le 01/02/2024 à 09:50
Modification des statuts du Syndicat Basse Limagne (539Ko) publié le 01/02/2024 à 09:49
Liste des délibérations du 10/11/2023 (484Ko) publié le 20/11/2023 à 16:58
DM crédits supplémentaires 1/2023 (366Ko) publié le 20/11/2023 à 17:28
Signature CTG CAF63 Billom Co (515Ko) publié le 20/11/2023 à 17:27
Présentation RPQS Eau et SPANC 2022 (403Ko) publié le 20/11/2023 à 17:27
Admission en non valeur (400Ko) publié le 20/11/2023 à 17:26
Adhésion au Pôle Santé et Sécurité CDG 63 (781Ko) publié le 20/11/2023 à 17:26
Mandat donné au CDG 63 pour la négociation syndical garantie prévoyance (867Ko) publié le 20/11/2023 à 17:25
Liste des délibérations du 04/09/2023 (285Ko) publié le 11/09/2023 à 17:45
Désignation membres commission contrôle listes électorales - Annule et remplace (685Ko) publié le 13/09/2023 à 10:39
Désignation d'un référent déontologue (920Ko) publié le 13/09/2023 à 10:38
DM virement de crédits n°2/2023 (357Ko) publié le 13/09/2023 à 10:38
Liste des délibérations du 09/06/2023 (716Ko) publié le 22/06/2023 à 10:48
Mise en place des indemnités kilométriques pour les agents communaux (782Ko) publié le 10/07/2023 à 15:54
DM virement de crédits n°1/2023 (374Ko) publié le 10/07/2023 à 15:53
Suppression/création de poste rédacteur principal (700Ko) publié le 10/07/2023 à 15:52
Validation du DUERP (480Ko) publié le 10/07/2023 à 15:52
Eclairage public divers travaux (481Ko) publié le 10/07/2023 à 15:51
Mise en conformité des commandes d'éclairage public (507Ko) publié le 10/07/2023 à 15:51
Optimisation des systèmes de gestion de l'éclairage public (485Ko) publié le 10/07/2023 à 15:51
Demande Amendes de police 2ème tranche (449Ko) publié le 10/07/2023 à 15:50
Mise en place de la nomenclature M57 (757Ko) publié le 10/07/2023 à 15:50
Remboursement du transport scolaire du RPI 2022/2023 (463Ko) publié le 10/07/2023 à 15:49
Renouvellement convention mise à disposition des locaux ALSH Perignat 2023 (449Ko) publié le 10/07/2023 à 15:49
Renouvellement convention partenariat avec ALSH Perignat 2022/2023 (483Ko) publié le 10/07/2023 à 15:48
Approbation du contrat Relais ASEVE (418Ko) publié le 10/07/2023 à 15:42
Election des délégués aux élections sénatoriales (798Ko) publié le 10/07/2023 à 15:42
Liste des délibérations du 31/03/2023 (554Ko) publié le 06/04/2023 à 09:34
Liste des délibérations du 10/02/2023 (303Ko) publié le 23/02/2023 à 09:47
Liste des délibérations du 05/12/2022 (319Ko) publié le 09/12/2022 à 17:09
Liste des délibérations du 07/10/2022 (360Ko) publié le 13/10/2022 à 10:42

Les comptes-rendus du Conseil Municipal

COMPTES-RENDUS CM 2022 (724Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
COMPTES-RENDUS CM 2021 (719Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
COMPTES-RENDUS CM 2020 (365Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29