Les délibérations du Conseil Municipal et les procès verbaux

PROCHAINE REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

Vendredi 10 Novembre 2023

à 19 h 00

à la Mairie.

ORDRE DU JOUR :

1)    Approbation du procès-verbal du 4 septembre 2023.

2)   Révision du régime indemnitaire du personnel RIFSEEP (IEMP et CIA).

3)   Contrat de prévoyance collectif pour mandater le Centre de Gestion pour la négociation au nom de la commune.

4)   Renouvellement de l’adhésion au Pôle Santé au travail auprès du Centre de Gestion.

5)   Budget Communal 2023 :

-    Admission en non-valeur d’un titre de 2021 ;

-    Vote d’une décision modificative au titre des dégrèvements sur contribution.

6)   Rapport sur le Prix et la Qualité du Service Eau et SPANC 2022.

7)   Signature de la nouvelle Convention Territoriale Globale avec la CAF sur le territoire de Billom Communauté 2024-2028.

8)   Attribution du logement communal au-dessus de l’école et modification du loyer.

9)   Point sur les dernières réunions des commissions internes et externes.

10) Questions diverses.